Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'nolo' en Espagnol
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
SA : Société Anonyme bénéfices non distribués BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales marché des non-consommateurs partiels annonceur annonce isolée annonce financière emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique clause de non-rétablissement service non compris
Nouveaux mots