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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.