Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de sauvegarde
clause d'échelle mobile
clause de compétence
clause du client le plus favorisé
clause rouge
clause d'agrément
clause pari passu
clause dite de négligence
clause de juridiction
clause abusive
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