Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de la nation la plus favorisée
clause compromissoire
clause d'échelle mobile
clause pari passu
clause résolutoire
clause de sauvegarde
clause de non-rétablissement
clause commerciale
clause de compétence
clause du client le plus favorisé
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