Nouveaux mots
droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droits d'accise DTS : droits de tirage spéciaux droit de circulation Droit en imsage rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits spécifiques rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droit privé vente rendu droits acquittés Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
Nouveaux mots