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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) décroissance des coûts secret des affaires MEDEF : Mouvement des Entreprises de France AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture choix des médias et des supports rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) service de l'environnement et de la protection des consommateurs abondement à l'épargne des salariés
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