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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
artificialisation des sols conditionnement des masses destruction créatrice MONEP : marché des options négociables à Paris DPO : délégué à la protection des données contrôle destructif service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires marquage des prix garantie des investissements à l'étranger
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