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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DEQ : delivered ex quay… named port of destination fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications classement des marchandises répartition des lecteurs d'un support actionnariat des salariés échantillonnage par la méthode des itinéraires méthode des cas réévaluation libre des bilans secret des affaires contrôle des changes
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