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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
balance des paiements Commission centrale des marchés (CCM) hausse des prix programme des ventes marché des capitaux AMF : Autorité des Marchés Financiers méthode des sections homogènes stabilité des prix consommation intermédiaire ou des entreprises vente rendu ex ship... (port de destination convenu)
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