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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
objectif des ventes méthodes d'échantillonnage marketing industriel ou des biens de production déstockage Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet méthode des cas méthodes d'identification d'un article DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures stockage des données publicité clandestine
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