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Il n'y a qu'un terme pour 'Handelsklausel' en Allemand
clause commerciale (loc. f.)
Définition(s)
Clause d'usage courant, insérée dans les contrats commerciaux pour en fixer certaines conditions et modalités.
Elle complète ou précise les conditions générales de vente.
Elle complète ou précise les conditions générales de vente.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
administration commerciale juridiction commerciale technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux clause d'agrément parc d'activités commerciales BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales système d'information commerciale techniques de commercialisation ou techniques commerciales commercial, commerciale, (commerciaux) couverture commerciale
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