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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de pénétration clause de la nation la plus favorisée clause de sauvegarde clause dite de négligence clause résolutoire clause de premier refus clause d'échelle mobile clause de compétence commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé

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