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Il n'y a qu'un terme pour 'capitolato di onori' en Italien
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
marché des non-consommateurs relatifs ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes coefficient de capitalisation des bénéfices Commission centrale des marchés (CCM) réceptivité des consommateurs CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales Internet clandestin revenu des ménages code des douanes désaisonnalisation
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