Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
atteinte aux droits	loc. f.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit d'entrée	loc. m.
droit de place	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit au bail	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droits ad valorem	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit d'option	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
vente rendu droits acquittés	loc. f.
sous douane	loc. adv.
droits de petite voirie	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
expert en douane	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
dédouanement	n. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit européen	loc. m.
droit privé	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit civil	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droits annexes	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de résiliation	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites