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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.