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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle