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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit à l'image loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.