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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle