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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.