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droit européen

Résultat de la recherche Genre
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle