A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.