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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
droit à l'image loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
abus de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle