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  2. régime douanier: Expressions connexes ou similaires
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régime douanier

Résultat de la recherche Genre
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés sigle
tarif douanier ou des douanes loc. m.
facture douanière loc. f.
déclaration douanière loc. f.
préférence douanière loc. f. p.
régime fiscal du bénéfice consolidé ou intégré loc. m.
territoire douanier français loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
nomenclature douanière loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
régime préférentiel loc. m.
régime des emballages loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
régime des retours loc. m.
régime suspensif loc. m.
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