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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux plafond loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux d'échange loc. m.
magasins généraux loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de croissance loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
frais généraux loc. m.
taux de fidélité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
faux n. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de distribution loc. m.
faux fond n. m.
taux de service loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
bureaux à la carte loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
travaux en régie loc. m.p.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
droits d'affichage loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
marché aux puces loc. m.
taux bonifié loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux d'observation loc. m.
terminal, terminaux n. m.
obligation à taux fixe loc. f.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'intérêt loc. m.
taux d'expansion loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
droits dérivés loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux d'investissement loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
faux fret loc. m.
taux n. m.
taux de duplication loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux directeurs de la BCE loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux annualisé effectif global loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
marché des capitaux loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux plancher loc. m.
capitaux n. m. p.
commissaire aux comptes loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de rotation des stocks loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de possession d'un article loc. m.
droits de douane loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
TEG : Taux Effectif Global sigle
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
capitaux flottants loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux d'épargne loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux actuariel loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits de petite voirie loc. m.
marché de travaux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de change flottant loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de retour loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
sensibilité aux prix loc. f.
droits d'auteur loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
vente aux enchères loc. f.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'usure loc. m.
droits annexes loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de transformation loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
capitaux circulants loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de rentabilité loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
droits d'accise loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.