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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
offre autopayante loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de visite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
référencement payant loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit européen loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.