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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droiture (en) loc. adv.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.