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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pari passu
clause rouge
clause de pénétration
clause transitoire
commission des clauses abusives
clause de compétence
clause résolutoire
clause commerciale
clause abusive
clause d'agrément
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