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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
juridiction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
appareil commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
technico-commercial n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
société commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
direction commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
urbanisme commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de priorité loc. m.
communication commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
commercialisable adj.
droits annexes loc. m.
objectif commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
accord commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
attraction commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
directeur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits dérivés loc. m.
politique commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
logistique commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
télévision commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
unité commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
radio commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
saturation commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
centre commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
nom commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
commercialité n. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
risque commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
produit commercialisable loc. m.
gestion commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de la distribution loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit préférentiel loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
agent commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
percée commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
atteinte aux droits loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de présentation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'asile loc. m.
planification commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
attaché commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
interaction commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
enseignement commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
fonds commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle