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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
offre autopayante loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
box (p. boxes) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de grande voirie loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.