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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEI : banque européenne d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle