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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'affichage loc. m.
carte commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
technico-commercial n. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
direction commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
sciences commerciales loc. f. p.
effort de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
saturation commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de présentation loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
fonction commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit préférentiel loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
tactique commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
commercialité n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercialisable adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
information commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
commercialisation n. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
produit commercialisable loc. m.
directeur commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
administration commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits d'accise loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
système d'information commerciale loc. m.
planification commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
parasitisme commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de place loc. m.
accord commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
contrôle commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
international commercial terms angl.
droit de réponse loc. m.
convention commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
études commerciales loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
objectif commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
semaine commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
barattage commercial n. m.
preuve commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
propriété commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
télévision commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
centre commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendement commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droits annexes loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droiture (en) loc. adv.
psychologie commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
logistique commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de recours loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
percée commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
entreprise commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
tableau de bord commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
budget commercial loc. m.
droit mou loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit litigieux loc. m.