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droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
facture douanière loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
timbre de dimension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit de souscription loc. m.
papier timbré loc. m.
régime douanier loc. m.
déclaration douanière loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.