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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit civil loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.