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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.