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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.