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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit européen loc. m.
qui de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de réponse loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits annexes loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit du marketing loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.