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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de non-concurrence clause dite de négligence commission des clauses abusives clause abusive clause de sauvegarde clause de juridiction clause pari passu clause de la nation la plus favorisée clause de pénétration clause de premier refus 
Voir les 22 termes approchants
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