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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marketing industriel ou des biens de production pièce d'origine secret des affaires INED : Institut National d'Etudes Démographiques éthique des affaires balance des paiements URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales formation des prix UDI : Identification unique des dispositifs médicaux capital des entreprises individuelles
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