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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
balance des transferts AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) répartition des lecteurs d'un support méthode des sections homogènes vente rendu ex ship... (port de destination convenu) nomenclature des fonctions destination contrôle non destructif contrôle destructif
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