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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
promotion des ventes auprès des distributeurs port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) salle des ventes actionnariat des salariés historique des demandes Plateforme de gestion des données compensation des risques juge de l'exécution des décisions de justice désaisonnalisation marché des non-consommateurs absolus
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