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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
budget des ventes méthodes d'enquête OMD : Organisation Mondiale des Douanes UFC : Union Fédérale des Consommateurs régime des retours CEPME : Crédit d'Equipement des PME EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles CVS : correction des variations saisonnières coordination des achats publicité des prix
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