Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Abdruckrechte' en Allemand
droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
droit administratif ou public droit de timbre atteinte aux droits Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit de rétention droit de dénonciation vente rendu à quai droits non acquittés droit de prélèvement droits d'octroi de mer droit européen
Nouveaux mots