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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
accord commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit à l'image loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
international commercial terms angl.
déficit de la balance commerciale loc. m.
propagande commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
information commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
commercialité n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
publicité commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit compensatoire loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
études commerciales loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
technico-commercial n. m.
carte commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de vote loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système d'information commerciale loc. m.
semaine commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit européen loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
communication commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de réponse loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'asile loc. m.
nom commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
directeur commercial loc. m.
commercialisable adj.
gestion commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
juridiction commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
saturation commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
enseignement commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
fonds commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de tirage loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
administration commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits de petite voirie loc. m.
attaché commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
entreprise commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.