A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
clause commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit mou loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de circulation loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
contrôle commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
télévision commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
international commercial terms angl.
rendement commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de gage loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
fonction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
enseignement commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
propriété commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
carte commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit de prélèvement loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
tactique commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
radio commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
propagande commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
information commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
technico-commercial n. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits spécifiques loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
logistique commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commercialisable adj.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
recherche commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
risque commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
convention commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
semaine commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de visite loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
politique de communication commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
appareil commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
nom commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
attraction commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
commercialisation n. f.
objectif commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
produit commercialisable loc. m.
centre commercial loc. m.
droit civil loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialité n. f.
unité commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
barattage commercial n. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit antidumping loc. m.
interaction commerciale loc. f.