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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit mou loc. m.
interaction commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
directeur commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
politique de communication commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
effort de commercialisation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
semaine commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de place loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
études commerciales loc. f. p.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits ad valorem loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
commercialité n. f.
nom commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
barattage commercial n. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
carte commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fonction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
clause commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
risque commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
produit commercialisable loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
paracommercialisme n. m.
commercialisation n. f.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
commercialiser v. tr.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
gestion commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
enseignement commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
agent commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
propagande commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
technico-commercial n. m.
droit d'auteur loc. m.
information commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
rendement commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
livré droits acquittés loc. m.
convention commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de résiliation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
accord commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
commercialisable adj.
frais de commercialisation loc. m.
droit de propriété loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit privé loc. m.
recherche commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
direction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle