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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
commercialisation n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droits annexes loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits d'auteur loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
recherche commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
percée commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
paracommercialisme n. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rentabilité commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit antidumping loc. m.
agent commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
risque commercial loc. m.
commercialité n. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
attaché commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
interaction commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de place loc. m.
société commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
communication commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
international commercial terms angl.
fonction commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
carte commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
abus de droit loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
information commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
psychologie commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
propriété commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
études commerciales loc. f. p.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
direction commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit européen loc. m.
budget commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
technico-commercial n. m.
directeur commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
parasitisme commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
fonds commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
tactique commerciale loc. f.
commercialisable adj.
gestion commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
radio commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
entreprise commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
conseiller commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de créance loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.