Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit d'établissement	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit commercial	loc. m.
droit de créance	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit privé	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de dénonciation	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit européen	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit antidumping	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de la consommation	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droits de douane	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
bureau de douane	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de vote	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit d'option	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit de poursuite	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de gage	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit au bail	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droits annexes	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
DPA : droit de première accession	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit de timbre	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
qui de droit	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
agent en douane	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de réponse	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
sous douane	loc. adv.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de résiliation	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites