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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.