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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.