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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit antidumping loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.