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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit au bail loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.