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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.