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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.