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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit civil loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle