Dictionnaire commercial

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DTS : droits de tirage spéciaux

Résultat de la recherche	Genre
tirage déclaré	loc. m.
tirage au hasard	loc. m.
tirage contrôlé	n. m.
droits de douane	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droits de petite voirie	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits annexes	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de tirage	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
tirage équifractionné ou alterné	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
tirage couplé ou cumulé ou jumelé	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
livré droits acquittés	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
test sur tirage équifractionné	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droits d'accès à un marché	loc. m.
date de tirage	loc. f.
droits d'auteur	loc. m.
comptes spéciaux	loc. m.

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