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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
compensation privée loc. f.
contracter v. tr.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
acte de notoriété loc. m.
économie domestique ou privée loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
droit privé loc. m.
administrations privées loc. f. p.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
acte de commerce loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
caractère n. m.
sous-agent n. m.
sous-traitance n. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
concepteur-rédacteur loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
sous garantie loc. adj.
sous-développement n. m.
sous-commandier n. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous-louer v. tr.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-marque n. f.
facteur de production loc. m.
sous douane loc. adv.
acte de vente loc. m.
enquête par souscription loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous palan à bord loc. adv.
sous-produit n. m.
rédacteur-concepteur n. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous-rayon n. m.
caractère statistique loc. m.
nuage privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
sous-consommation n. f.
contrefacteur n. m.
pacte n. m.
sous-commande n. f.
sous-production n. f.
actif sous-jacent loc. m.
soldes privés loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
caractéristique adj. / n. f.
livraison sous palan loc. f.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
facteur de commercialisation loc. m.
entreprise privée loc. f.
vente par souscription loc. f.
copie privée loc. f.
acte exécutoire loc. m.
facteur d'attention loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
retour sous douane loc. m.
vente sous marque loc. f.
caractère saisonnier loc. m.
sous-activité n. f.
sous-développé part. passé / adj.
sous-traitant n. m.
effets privés loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
contreseing n. m.
sous seing privé loc. adj.
acte anormal de gestion loc. m.
secteur privé loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
sous-traiter v. tr.
acte authentique loc. m.
facteur n. m.