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sous douane

Résultat de la recherche Genre
vente à condition ou sous condition loc. f.
commissionnaire en douane loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
BOD : Bulletin officiel des douanes sigle
droit de souscription loc. m.
sous-traitant n. m.
sous seing privé loc. adj.
sous-agent n. m.
prix loco dédouanement loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
expert en douane loc. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
déclarant en douane loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
tarif douanier ou des douanes loc. m.
sous-rayon n. m.
vente par souscription loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
sous-activité n. f.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
acte sous seing privé loc. m.
entrepôt de douane loc. m.
sous-production n. f.
livraison sous palan loc. f.
sous-développement n. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
sous-locataire n. m. / n. f.
code des douanes loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
sous-produit n. m.
sous-traitance n. f.
sous-commande n. f.
sous-commandier n. m.
bureau de douane loc. m.
sous-consommation n. f.
sous-marque n. f.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes sigle
sous-traitance de spécialité loc. f.
enquête par souscription loc. f.
obligation cautionnée en douane loc. f.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous garantie loc. adj.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous-traiter v. tr.
agent en douane loc. m.
sous-louer v. tr.
prix franco dédouané loc. m.
vente sous marque loc. f.
actif sous-jacent loc. m.
dédouaner v. tr.
droits de douane loc. m.
dépôt en douane loc. m.
valeur en douane loc. f.
dédouanement n. m.
retour sous douane loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
soumission en douane loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.