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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la distribution loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de vote loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
box (p. boxes) n. m.
offre autopayante loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit commercial loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit européen loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
référencement payant loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit à l'image loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.