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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit européen loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de circulation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit préférentiel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
offre autopayante loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.