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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
frais de commercialisation loc. m.
droit d'asile loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercialité n. f.
droit d'appréhension loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
fonds commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
rendement commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
interaction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
international commercial terms angl.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
nom commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
risque commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
administration commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
propagande commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
objectif commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
logistique commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
contrôle commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
enseignement commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
agent commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de présentation loc. m.
commercialiser v. tr.
accord commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
communication commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
appareil commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
balance commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
unité commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit d'auteur loc. m.
commercialisation n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
budget commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
publicité commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
politique commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
convention commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
coopération commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
information commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
sciences commerciales loc. f. p.
propriété commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
technico-commercial n. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit européen loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
percée commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droits d'accise loc. m.
planification commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.