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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.