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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
unité commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
accord commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
conseiller commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
couverture commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
commercialisation n. f.
centre commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
convention commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
administration commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
tactique commerciale loc. f.
commercialité n. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
interaction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
fonction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit administratif ou public loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
balance commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
commercialisable adj.
carte commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
agent commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
radio commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'asile loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
propagande commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
attaché commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
objectif commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
rentabilité commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
attraction commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
études commerciales loc. f. p.
télévision commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
international commercial terms angl.
droit de prélèvement loc. m.
barattage commercial n. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
direction commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
société commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit d'option loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
clause commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendement commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
politique commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de poursuite loc. m.
planification commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
frais de commercialisation loc. m.