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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de résiliation loc. m.