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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de souscription loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit mou loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit civil loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit européen loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit au bail loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'établissement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.