A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
régime douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit européen loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
déclaration douanière loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
facture douanière loc. f.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
papier timbré loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit de rétention loc. f.