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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.