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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit européen loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit exclusif loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de rétention loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'établissement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
référencement payant loc. m.
droit mou loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.