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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause résolutoire
clause de premier refus
clause de non-concurrence
clause de sauvegarde
clause transitoire
clause incitative
clause de non-rétablissement
clause d'échelle mobile
clause d'agrément
commission des clauses abusives
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