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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
fonds commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
international commercial terms angl.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
études commerciales loc. f. p.
facteur de commercialisation loc. m.
convention commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commercialisable adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
coopération commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
fonction commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
recherche commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
preuve commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
logistique commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
publicité commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
société commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
droits de petite voirie loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
objectif commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droit d'établissement loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
budget commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
paracommercialisme n. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
balance commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
rentabilité commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
carte commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
saturation commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
propagande commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
commercialisation n. f.
droit préférentiel loc. m.
semaine commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
information commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
percée commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
couverture commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
commercialiser v. tr.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
directeur commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
risque commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'affichage loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
clause commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
commercialité n. f.
enseignement commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
juridiction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.