Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) TEI : tableau des échanges interindustriels CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales réceptivité des consommateurs publicité clandestine SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations demi-tarif CEPME : Crédit d'Equipement des PME consommation intermédiaire ou des entreprises
Nouveaux mots