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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
RRE : restaurants rapides et économiques BRI : banque des règlements internationaux FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services juge de l'exécution des décisions de justice CVL : certificat de vérification des livraisons abondement à l'épargne des salariés coût et fret (port de destination convenu) dérive des ventes historique des demandes
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