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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de propriété loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
IME : institut monétaire européen sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.