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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CESP : Centre d'études des supports de publicité. SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements consommation finale des ménages prospection des fournisseurs écoute des réseaux sociaux déstocker guerre des prix CVS : correction des variations saisonnières décroissance des prix commission de dépouillement des offres
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