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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
offre autopayante loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de tirage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.