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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'auteur loc. m.