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Il n'y a qu'un terme pour 'origen de las mercancias' en Espagnol
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
compensation des risques vente rendu ex ship... (port de destination convenu) report en arrière des déficits fiscaux marchand des quatre-saisons registre des métiers BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics accroissement des ventes carnet de commandes escalade des prix baromètre des marques
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