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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux n. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
crédit à taux révisable loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
mandataire aux Halles loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'intérêt loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
marché de travaux loc. m.
faux fond n. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
capitaux flottants loc. m.
vente aux enchères loc. f.
droits ad valorem loc. m.
taux d'équipement loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BRI : banque des règlements internationaux sigle
auxiliaire du commerce loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de réponse loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
droits d'affichage loc. m.
marché aux puces loc. m.
faux n. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux d'échange loc. m.
taux de duplication loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
droits spécifiques loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
capitaux propres loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux d'investissement loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de fidélité loc. m.
taux actuariel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
terminal, terminaux n. m.
livré droits acquittés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de retour loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de service loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
frais généraux loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
capitaux circulants loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux plafond loc. m.
taux de distribution loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de circulation loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux d'épargne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'obsolescence loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
signal (p. : signaux) n. m.
bureaux à la carte loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
capitaux n. m. p.
droits de douane loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
obligation à taux fixe loc. f.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux d'intérêt réel loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
avantages commerciaux différés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux plancher loc. m.
taux de change flottant loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
capitaux permanents loc. m.
magasins généraux loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de transformation loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
Obligation à taux variable loc. f.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
faux fret loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
échanges commerciaux loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle